Urbanisme

PLU de la commune de MONESTIER arrêté le 13/11/2017

Procédure délibérations Rapport de présentation PADD Règlement graphique - plan de zonage Règlement écrit Emplacements réservés Eléments du patrimoine et du paysage Changement de destination Liste des servitudes d'utilité publique Arrêté de zonage archéologique Annexes sanitaires Plan des réseaux Fiches risques feux forêt et débroussaillement Annexes au règlement écrit Etude CAUE sur les bourgs Orientations… Lire la suite PLU de la commune de MONESTIER arrêté le 13/11/2017

Urbanisme

Elaboration du PLU de Monestier (révision du POS)

Suite à l’enquête publique qui s’est déroulé au début de l’été, le commissaire enquêteur a remis son rapport et ses conclusions. Ce document reste accessible pendant 1 an. A l’automne, ce dossier, modifié pour tenir compte des observations des personnes publiques associées et du rapport du commissaire enquêteur, sera soumis au Conseil Communautaire de la… Lire la suite Elaboration du PLU de Monestier (révision du POS)